Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOXAL
BIOXAL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98714646
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/01/2028

Présentation de la marque BIOXAL

Déposée le 26 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) BIOXAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOXAL domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 343 649 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, M. LOSSER Julien domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France.

La marque BIOXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOXAL arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.

BIOXAL a également déposé les autres marques suivantes : SOPROPER , BACTIPAL , BIOXAL , BACTIREGUL , DIALOX


BIOXAL, Société Anonyme - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France - SIREN 399343649


L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, M. LOSSER Julien - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478440 - Publication au BOPI 2008-08-04

Inscription le 4 août 2008 - Changement de dénomination n°478441 - Publication au BOPI 2008-08-04

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362277 - Publication au BOPI 2008-01-29

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2017 n°2667413 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la syviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, emlâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.